Conditions d'utilisation

La Ville de Roubaix autorise le téléchargement et l'utilisation de ces documents dans le cadre privé, dans le cadre d'études et de recherches. En revanche, toute reproduction ou représentation du contenu de cette base dans le cadre de communication, d'édition ou autres actions à caractère professionnel, doit faire l'objet d'une autorisation expresse de la Ville de Roubaix et des auteurs ou ayant-droits des ouvres.

Fermer