Inventaires

N° identifiant :: DIL6_MDL2_S08
Titre :: Le fonctionnement et la vie de la CUDL
Date :: 1982-2000
Description matérielle :: feuilles tapuscrites, feuilles dactylographiées, feuilles manuscrites, journal
Note de contenu :: Ensemble de documents sur le fonctionnement et la vie de la CUDL. Contient : - "Evolution des formes de l'intercommunalité dans le VNE ou dans le SIAR", novembre 1992 ; - Liste des membres du Conseil CUDL, juin 1985 et août 1992 ; - Réunion du Conseil du 18 mai 2000 pour l'élection du Président CUDL ; - Journal d'information de la CUDL, n°1 de décembre 1982 ; - Composition du Comité technique paritaire de la CUDL, février 1986 ; - Lettre d'André Diligent sur le transfert de compétences en matière scolaire, février 1986 ; - Revue de presse relative aux derniers évènements communautaires, du 24 janvier au 02 février 1988 ; - Note du syndicat général de progrès social sur le 13è mois du personnel communautaire, novembre 1988 ; - Indemnités des élus de Communautés Urbaines : .intervention d'André Diligent au Sénat le 27 mai 1998 ; .intervention d'André Diligent au Sénat le 10 décembre 1994 ; .débats de la séance au Sénat du 29 juin 1994 ; .texte de loi du 5 février 1992 sur le statut des élus locaux.