Inventaires

N° identifiant :: DIL6_MDL4_S03_F03
Titre :: Les Communautés Urbaines et syndicats de communes
Date :: 1970-1977
Description matérielle :: feuilles tapuscrites, brochures
Note de contenu :: Ensemble de documents sur les Communautés Urbaines et les syndicats de communes. Contient : - "Colloque Communauté Urbaine" à Marcq en Baroeul le 20 septembre 1970, documents préparatoires réalisés par le CNEMD. Contient également des documents sur la Communauté Urbaine des villes de Bordeaux, Lyon et Strasbourg. - "Les syndicats de communes" par Jacques Lepers, article du "Moniteur" ; - "Les syndicats de communes", supplément au n°107 de "L'élu local" ; - Loi du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes ; - "Liste des syndicats de communes" pour l'arrondissement de Lille ; - Correspondance d'Octave Bajeux, Maire de Radinghem, sur la loi du 16/07/1971, adressée à André Diligent ; - Exposé de Jacques Lepers sur les syndicats de communes lors d'une réunion organisée par le CNEMD le 20 novembre 1977. Lien : DIL6_MDL2