Inventaires

N° identifiant :: DIL6_MDL4_S03_F05
Titre :: Divers
Date :: 1972-1981
Description matérielle :: feuilles tapuscrites, feuilles manuscrites
Note de contenu :: Contient : - Communes du Nord, répartition gauche/droite ; - Documents sur l'assainissement et sur le syndicat intercommunal d'assainissement du Nord (SIAN) ; - Note sur la réforme de l'aide au logement par rapport à la loi du 3 janvier 1977 ; - Colloque "Langues et cultures régionales" organisé par le CDS, correspondance d'une association flamande adressée à Roger Delelis ; - Compte rendu de la séance au Sénat du 14 novembre 1972 concernant l'entretien des routes mises à la charge des départements ; - "L'organisation des mairies et le classement des documents" par l'Association des maires du département de la Vienne ; - "Proposition de loi" tendant à organiser un système de formation permanente des élus locaux, présentée à l'Assemblée nationale par M. Sébastien Couepel, Député.