Accueil
>
Inventaires
>
- N° identifiant :
- DIL8_EUR3_S02
- Titre :
- Le traité de Maastricht
- Date :
- 1992
- Description matérielle :
- feuilles dactylographiées, brochures, journaux
- Note de contenu :
- Le traité de Maastricht a été signé par l'ensemble des Etats membres de la CEE à Maastricht (Pays-Bas) le 7 février 1992, et est entré en vigueur le 1er novembre 1993.
Ensemble de documents concernant le traité de Maastricht.
Contient une sélection :
- "Oui pour Roubaix, pour la France, pour l'Europe" communiqué de presse d'André Diligent le 17 septembre 1992 ;
- Intervention au Sénat, séance du 10 juin 1992 sur la révision de la constitution européenne ;
- "Sénat : la victoire des pro-européens", article du journal "La Voix du Nord" du 11 juin 1992.